Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Germain CHOUQUER – Entrepreneur individuel
Nom commercial : Atelier Côte de Lumière
Activité : Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Code APE : 43.99C

Adresse :
24 rue des Couvreurs
85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie – France

SIREN : 107 675 969
SIRET : 107 675 969 00011
Immatriculation : RCS La Roche-sur-Yon
Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI)
Capital social : Sans objet – Entrepreneur individuel

N° TVA intracommunautaire : FR71 107675969

Téléphone : 06 48 16 20 20
E-mail : ateliercotedelumiere@outlook.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

Germain CHOUQUER, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial Atelier Côte de Lumière.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Wix Online Platforms Limited
1 Grant’s Row
Dublin 2 D02HX96
Irlande

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, images, graphismes, logo et éléments visuels, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété d’Atelier Côte de Lumière ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site sans autorisation préalable est interdite.

5. Données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par l’intermédiaire du site sont utilisées dans le cadre des demandes de contact, de devis et de la relation commerciale avec Atelier Côte de Lumière.

Pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez contacter :

ateliercotedelumiere@outlook.fr

Les modalités détaillées relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont précisées dans la Politique de confidentialité du site.

6. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, après avoir adressé une réclamation écrite à Atelier Côte de Lumière et en l’absence de résolution du litige, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l’entreprise :

CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris – France

Téléphone : 01 89 47 00 14

Site internet : www.cm2c.net

Le consommateur peut saisir le CM2C directement en ligne ou selon les modalités indiquées sur son site internet.

7. Contact

Pour toute question concernant l’entreprise ou ses prestations :

Atelier Côte de Lumière
Germain CHOUQUER – Entrepreneur individuel
24 rue des Couvreurs
85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie